Publications
Financements
Sous-rubriques
-
Taux valeur de point24
-
Tarification40
-
Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus131
-
Services d'aide et d'accompagnement à domicile8
-
Réforme du financement des activités de SSR6
-
Qualité et Sécurité des soins5
-
Procédure2
-
Plan d'aide à l'investissement (PAI)5
-
Objectifs de dépenses6
-
Modernisation des établissements30
-
MIGAC11
-
Frais de Transport13
-
Fonds d'Intervention Régional42
-
Financement des établissements de santé21
-
Financement - Sécurité sociale21
-
Facturation - Décisions UNCAM46
-
Etablissements isolés géographiquement5
-
ESMS9
-
Emprunts6
-
EHPAD34
-
Dotations107
-
Compte Epargne Temps2
-
CNSA7
-
Campagne budgétaire et tarifaire97
-
Appel à projet2
-
Aide Médicale d'Etat3
Dotation AM – Interconnexion
Le code de la santé publique prévoit concernant les unités participant au service d’aide médicale urgente que : dans le respect du secret médical, les centres de réception et de régulation d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Comité scientifique / AGGIR et PATHOS
Un arrêté crée un comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS. Ce comité est « une instance indépendante et pluridisciplinaire d'expertise et d'observation scientifiques, chargée…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Dialyse péritonéale en libéral – Exclusion du forfait soins (novembre 2011)
Le code de l’action sociale et des familles prévoit désormais que sont à la charge des régimes de base de l’assurance maladie ou de l’aide médicale, les interventions d’infirmier à titre libéral pour…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Appel à projet 2012 (novembre 2011)
Une circulaire aborde l’ensemble des appels à projet pour 2012 en matière de recherche clinique, d’innovation médicale, de performance du système de soins, de recherche infirmière et paramédical (exem…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Plan Alzheimer- Consultations mémoire
A l’occasion d’une circulaire relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer, sont abordées notamment les modalités d’organisation…
Réservé aux abonnés Sentinelle
LHSS – Campagne budgétaire 2011
Pour rappel les lits halte soins santé (LHSS) sont des établissements médico-sociaux dont l’objet est de dispenser aux personnes sans domicile des soins médicaux et paramédicaux dont ils pourraient bé…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Dotations médico-sociales spécifiques 2011
Un arrêté modifie le montant des dotations régionales, pour 2011, accordées aux établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spéc…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Modernisation des établissements de santé – Financement (octobre 2011)
Le fond pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP), créé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2001 prend notamment en charge le financement des missi…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Contrôles externes T2A – Modification de la procédure
La procédure de contrôle externe T2A a été modifiée afin notamment de renforcer le principe du contradictoire mais aussi pour mieux encadrer ces règles sujettes à de nombreuses critiques du fait des d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
