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Financements

FMESPP – SSR et gestion des risques (janvier 2011)

01 mars 2011

FMESPP 2011 • Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Deux circulaires relatives au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés de certaines opérations d’investissement ont été publiées. Cela concerne…

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Dotations régionales 2010 (janvier 2011)

01 février 2011

Dotations • Dotations régionales • Financements • Sentinelle

Les montants attribués par région aux établissements de santé pour 2010 sont à nouveau modifiés (voir Sentinelle n° 39). Les sommes fixées par l’annexe de l’arrêté sont relatives aux DAF (dotations an…

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Dotations régionales pour l’accueil de personnes confrontées à des difficultés spécifiques (janvier 2010)

16 janvier 2011

Dotations • Dotations régionales • Financements • Sentinelle

Un arrêté fixe de manière définitive les dotations 2010 attribuées à chaque région pour les : Appartements de coordination thérapeutique, Centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des…

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Campagne tarifaire 2010

16 janvier 2011

2010/2011 • Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle

En complément des circulaires du 31 mai (Sentinelle n° 28) et du 8 décembre 2010 (Sentinelle n° 40) une nouvelle circulaire précise les conditions d’allocation de ressources complémentaires aux établi…

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