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CHSCT – Nouvelles modalités de représentation

19 mars 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

Comme cela avait été annoncé les modalités de représentation concernant les personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologiques ont été modifiées afin qu’elles soient en cohérence avec la l…

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Tableaux récapitulatifs de la loi n° 2012-347

19 mars 2012

Sentinelle • Contractuels, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Lutte contre la précarité : Examens réservés pour les agents contractuels Article de la loi (lien hypertexte) Décrets à venir Principe Possibilité d’accès à la fonction publique hospitalière de façon…

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Lutte contre la précarité et les discriminations

19 mars 2012

Sentinelle • Contractuels, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Comme annoncé dans la circulaire du 21 novembre 2011 relative à la mise en œuvre du protocole du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois ve…

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Cardiologie – actes interventionnels sous imagerie

19 mars 2012

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Le code de la santé publique définit les conditions en termes de personnel permettant la réalisation d’un acte interventionnel sous imagerie médicale par voie endovasculaire (article D 6124-181). Auss…

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RPPS – Modifications

19 mars 2012

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Le répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) est le fichier de référence des professionnels de santé et contient des données d’identification, de diplôme, d’activité et de structures et de…

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CHSCT – Nouvelles modalités de représentation (mars 2012)

15 mars 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Comme cela avait été annoncé les modalités de représentation concernant les personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologiques ont été modifiées afin qu’elles soient en cohérence avec la l…

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Lutte contre la précarité et les discriminations (mars 2012)

15 mars 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Comme annoncé dans la circulaire du 21 novembre 2011 relative à la mise en œuvre du protocole du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois ve…

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Taux de contribution financière EHESP pour 2012

06 mars 2012

Sentinelle • Comptabilité, Contribution EHESP, Sentinelle, Taxes et contributions

La loi du 31 juillet 1968 portant diverses dispositions d’ordre économique et financier mentionne que certains établissements de la fonction publique hospitalière et notamment les établissements publi…

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Marchés publics – Actualisation de la circulaire de bonnes pratiques

06 mars 2012

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Divers, Sentinelle

Comme annoncé (voir Sentinelle n° 56), le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics édité en décembre 2009 par voie de circulaire a été abrogé et remplacé. Ce nouveau guide prend en comp…

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