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Représentation des PH – Organisation des élections

15 septembre 2011

Sentinelle • PH/ Personnels médicaux, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un arrêté du 22 juillet 2011 a fixé le calendrier électoral à respecter dans le cadre des élections des représentants des praticiens hospitaliers à la Commission statutaire nationale et au conseil de…

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N° 9 – 1er au 15 septembre 2009

15 septembre 2011

Sentinelle • Année 2009, Intégrales, Sentinelle

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N° 57 – 1er au 15 septembre 2011

14 septembre 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Contribution 2010 au CNG

08 septembre 2011

Sentinelle • Comptabilité, Contribution CNG, Sentinelle, Taxes et contributions

Le taux de contribution au CNG pour 2010 est de 0,02 % soit légèrement inférieur à celui fixé pour 2009 (0,03 % voir Sentinelle n° 11). Pour rappel, cette contribution est due par tous les établisseme…

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Modification du plan comptable M 22 (janvier 2011)

08 septembre 2011

Sentinelle • Comptabilité, Plan comptable, Plan comptable M22, Sentinelle

Le plan comptable M 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux tel qu’issu de l’arrêté du 31 décembre 2010 (voir Sentinelle n° 41) a été rectifié. Il s’agit pour l’…

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D3S – Modification des listes d’établissements (janvier 2011)

08 septembre 2011

Sentinelle • D3S Modification des listes d'établissements, Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…

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Référé contractuel – MAPA

08 septembre 2011

Sentinelle • Achats - Marchés publics, MAPA, Sentinelle

Le conseil d’Etat a précisé les conditions d’exercice du référé contractuel pour les marchés passés selon une procédure adaptée (MAPA). En effet, le référé contractuel permet « de manière redouta…

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LRAR par voie électronique

08 septembre 2011

Sentinelle • Etablissements, Informatique Numérique et Nouvelles technologies, Sentinelle

Le code civil prévoit la possibilité d’envoyer une lettre recommandée par courrier électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat dans certaines conditions (article 1369-8). Le dé…

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Biologie médicale – Actes pris en charge par l’AM

08 septembre 2011

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Prise en charge AM, Sentinelle

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (nomenclature), pour la partie relative aux actes de biologie médicale a été modifiée. Cela concerne notamment la partie relati…

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