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Praticiens – Indemnisation temps de travail additionnel

31 mars 2011

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Deux praticiens hospitaliers ayant opté pour l’indemnisation du temps de travail additionnel (et non pour une récupération) se sont vus refuser par le directeur cette indemnisation pour des motif…

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Programme STIC 2011

31 mars 2011

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Suite à la circulaire du 29 septembre 2010 relative au recensement des techniques innovantes coûteuses (TIC) hors champs du cancer en vue de préparer l’appel à projets du programme national de soutien…

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Participation des professionnels libéraux aux MSP (Incontournable)

31 mars 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

La loi HPST du 21 juillet 2009 a rénové le cadre juridique proposé aux professionnels de santé libéraux : ils ont la possibilité d’intervenir au sein des établissements publics de santé et de cer…

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Transposition des exigences communautaires

31 mars 2011

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

La loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 a pour objet d’adapter en droit interne certaines exigences liées au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communication. Parmi les dispo…

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Sentinelle N° 46 – 15 au 30 mars 2011

31 mars 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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Taux de contribution financière EHESP pour 2011

15 mars 2011

Sentinelle • Comptabilité, Contribution EHESP, Sentinelle, Taxes et contributions

La loi du 31 juillet 1968 portant diverses dispositions d’ordre économique et financier mentionne que certains établissements de la fonction publique hospitalière et notamment les établissements publi…

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Vaccination – Imputabilité au service

15 mars 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle, Vaccination

A l’occasion d’un contentieux il a été reconnu qu’un personnel non médical d’un établissement de santé, en l’occurrence une secrétaire médicale, pouvait être indemnisée du fait d’un préjudice résultan…

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Applicabilité des circulaires – Mise en ligne

15 mars 2011

Sentinelle • Droit - Généralités, Sentinelle

Un arrêt du conseil d’Etat, sur la base du décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires, a précisé que les circulaires, adressées par le…

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Financement des établissements de santé (mars 2011)

15 mars 2011

Sentinelle • Financement des établissements de santé, Financements, Sentinelle

Plusieurs textes relatifs au financement des établissements de santé ont été publiés et sont abordés ci-dessous par thématique. Tout d’abord, quatre arrêtés relatifs  au financement du système de…

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