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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfaits techniques

18 mars 2025

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Un arrêté en date du 13 mars 2025 vient réviser l’arrêté du 16 mai 2023 modifié (Cf. Sentinelle n°338, 356, 358, 372 et 378) afin de modifier à compter du 1er avril 2025 certains forfaits techniques a…

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Entreprises adaptées – Critères de recrutement

16 mars 2025

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

Un arrêté en date du 12 mars 2025 vient préciser les critères de recrutement des personnes par les entreprises adaptées, permettant ainsi d’ouvrir droit à une aide de l’Etat qui contribue à compenser…

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Sentinelle N°381 du 01 au 15 Mars 2025

15 mars 2025

Sentinelle • Année 2025, Intégrales, Sentinelle

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PADHUE ayant échoué aux EVC 2024

15 mars 2025

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Une instruction non publiée en date du 31 janvier 2025 revient sur la situation des PADHUE ayant échoué au EVC 2024 et n’étant plus en mesure d’exercer. Prenant acte du retard dans la mise e…

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Service de santé au travail – Documents types

15 mars 2025

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Par un arrêté du 3 mars 2025, les modalités de suivi individuel des travailleurs par les services de santé au travail, prévues initialement par arrêté du 16 octobre 2017 (Cf. Sentinelle n° 204) sont m…

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Centre de santé – Guide – Fonctionnement

15 mars 2025

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

Une note d’information en date du 27 février 2025 publie un guide des centres de santé, venant expliciter les modalités de création, de fonctionnement, de gestion et d’organisation des centres de sant…

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Médicaments agréés – Service public

14 mars 2025

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

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Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

12 mars 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

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Expérimentation – Accueil de nuit en EHPAD et résidence autonomie

12 mars 2025

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

Par décret en date du 10 mars 2025, est mise en œuvre une expérimentation relative à un quota de places d’accueil de nuit en établissement d’hébergement de personnes âgées dépendantes et en résidence…

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