Publications
Financements
Sous-rubriques
-
Taux valeur de point24
-
Tarification41
-
Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus146
-
Services d'aide et d'accompagnement à domicile9
-
Réforme du financement des activités de SSR6
-
Qualité et Sécurité des soins5
-
Procédure2
-
Plan d'aide à l'investissement (PAI)5
-
Objectifs de dépenses6
-
Modernisation des établissements30
-
MIGAC11
-
Frais de Transport13
-
Fonds d'Intervention Régional42
-
Financement des établissements de santé22
-
Financement - Sécurité sociale21
-
Facturation - Décisions UNCAM51
-
Etablissements isolés géographiquement5
-
ESMS10
-
Emprunts6
-
EHPAD35
-
Dotations111
-
Compte Epargne Temps2
-
CNSA7
-
Campagne budgétaire et tarifaire102
-
Appel à projet2
-
Aide Médicale d'Etat3
Financement – Sécurité informatique – « Annuaires techniques et exposition internet »
Un système de financement sur atteinte d’objectifs opéré par l’Agence du numérique en santé (ANS) est destiné aux établissements de santé publics et privés qui cherchent à renforcer leur résilience et…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfaits techniques
Un arrêté en date du 16 mai 2023 a fixé les valeurs des tarifs des forfaits techniques de mise à disposition du dispositif médical numérique de télésurveillance, tarifs définis au regard de l’intérêt…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Interruption Volontaire de Grossesse – Forfaits – Revalorisation
Un arrêté du 26 février 2016 publié au JORF du 8 mars 2016 a fixé les montants des différents forfaits relatifs aux soins, à l’hospitalisation et à la surveillance afférents aux interruptions volontai…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Tarification – SMR – Classification – Eléments tarifaires
En application de l’article R.162-34-1 du code de la sécurité sociale, la prise en charge des frais occasionnés par les séjours et les soins avec ou sans hébergement, est assurée par des forfaits…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Facturation Forfaits MCO – Réanimation – HAD
Un arrêté du 29 février 2024 vient modifier les modalités de facturation des forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des ac…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications
La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie a été modifiée par une décision de l’UNCAM publiée au JORF du 28 février 2024 : Décision du 22 décembre 2023 de l’Union nationa…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire
Un arrêté en date du 16 mai 2023 a fixé les valeurs des tarifs des forfaits techniques de mise à disposition du dispositif médical numérique de télésurveillance, tarifs définis au regard de l’intérêt…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus
Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…
Réservé aux abonnés Sentinelle