Publications
RH - Fonction Publique
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Traitements Indemnités et Primes159
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Télétravail8
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Statut67
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Santé au travail30
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Retraite17
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Représentation des personnels59
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Protection Fonctionnelle7
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Procédure disciplinaire32
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Laïcité5
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Evolution des carrières73
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Direction52
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Cumul d'activités9
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Covid 1930
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Contractuels42
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Congés et Arrêts maladie27
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Compte Epargne Temps12
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CNG Centre National de Gestion7
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Bilan social - Etablissements publics3
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Associés étrangers8
Accident de service – Lien direct avec le service
Dans un arrêt du 23 septembre 2013, le Conseil d’Etat est venu poser le principe selon lequel « le droit prévu par les dispositions du deuxième alinéa du 2° de l'article 41 de la loi n°…
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TH / TSH : Formation d’adaptation à l’emploi (Incontournable)
En application de l’article 3-V du décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 portant statut particulier du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers (voir Sentinelle n° 52), un arrêté en d…
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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (septembre 2013)
Trois notes d’informations relatives à l’évaluation et la prime de fonction et de résultats des personnels de direction et des directeurs des soins des établissements publics de santé, sociaux et médi…
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Psychologues de la FPH – Dispositions statutaires (Incontournable)
L’article 10 du décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalières permettait lors de la nomination en qualité de fonctionnaire, la r…
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Emplois de direction – Régime indemnitaire
Le décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 qui a instaure la prime de fonctions et de résultats pour les corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction p…
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Mutualisation des crédits d’heures syndicales – Enquête
Le décret n° 86-600 du 19 mars 1986 modifié organise la mutualisation au niveau du département des crédits d’heures syndicales et qui n’ont pu être utilisés au cours d’une année civile écoulée dans le…
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Ingénieurs hospitaliers – Liste des titres et diplômes
Le Mastère spécialisé « Ingénierie et management des technologies de santé » délivré par l’EHESP conjointement avec l'université de technologie de Compiègne fait dorénavant partie des di…
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Contentieux de la fonction publique
Un décret du 13 août 2013 a modifié les dispositions du code de justice administrative relatives à la compétence des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel. En matière de conten…
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Régime indemnitaire – Cadres de santé paramédicaux (Incontournable)
Comme annoncé par la DGOS dans la circulaire n° DGOS / RH4 / DGCS / 2013 / 41 du 5 février 2013 relative à la mise en œuvre du nouveau statut des cadres de santé paramédicaux de la fonction publique h…
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