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Congés pour raison de santé – Jour de carence (mars 2012)

01 avril 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Une circulaire et une instruction abordent la thématique des congés pour raison de santé.   Concernant la mise en place du jour de carence, la circulaire du 24 février 2012 publiée sur le site de…

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Recherches impliquant la personne humaine – Nouveau cadre

19 mars 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Recherches impliquant la personne humaine, Sentinelle

Une loi du 5 mars 2012 traite des recherches impliquant la personne humaine. L’objectif de ce texte est de fixer un cadre juridique général et unique concernant les recherches médicales sur l’être hum…

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AT/MP – Déclarations

19 mars 2012

Sentinelle • AT / MP, RH - Fonction Publique, Santé au travail, Sentinelle

Dans l’optique de promouvoir les processus de collecte et d’exploitation des données relatives aux maladies professionnelles et aux accidents de travail, un circulaire rappelle tout d’abord la régleme…

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Liste des maladies transmissibles – Notification (mars 2012)

19 mars 2012

Sentinelle • Autorités de santé publique, Divers, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

La liste des maladies soumise à la procédure de notification (prévue à l’article R 3113-2 du code de la santé publique) sur laquelle figure notamment le VIH a été complétée par les mésothéliomes au mo…

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HAS – Administration du médicament

19 mars 2012

Sentinelle • HAS, Médicaments - Produits de santé, Sentinelle

La Haute autorité de santé a publié un guide et des outils pratiques concernant la sécurisation et l’évaluation de l’administration des médicaments. Comme le mentionne la HAS, elle privilégie la règle…

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Travailleurs de l’amiante – Formation et prévention

19 mars 2012

Sentinelle • Amiante, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

L’arrêté du 22 décembre 2009 définissant les modalités de formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante ainsi que ses annexes est abrogé et remplacé afin de respecter les obl…

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N°69 du 1er au 15 mars 2012

19 mars 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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ASN – Homologation de décisions

19 mars 2012

Sentinelle • Conditions de fonctionnement, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Deux décisions de l’autorité de sûreté nucléaire ont été homologuées par voie d’arrêté, elles visent notamment l’arrêté du 18 novembre 2011 concernant les détecteurs de fumée à chambre d’ionisation (v…

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Accidents médicaux – CCI

19 mars 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

La loi n° 2009-526 de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures en son article 112 (voir Sentinelle n° 1) a modifié divers aspects relatifs à l’indemnisation de la sol…

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